Approbation compte rendu réunion du 24 septembre 2012
Désignation d’un secrétaire de séance
Décision modificative
Déclassement au lieu-dit « Le Soulier » - Monsieur Chomel André
Déclassement au lieu-dit « Le Soulier » - Monsieur Valancony Jean-Paul
Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et Randonnée
Accord pour l’adhésion de la communauté de communes du bassin d’Annonay
au syndicat des Rives du Rhône pour la réunion des périmètres du Scot
Ecole privée de Savas : demande de subvention pour goûter de noël
Ecole privée de Savas : demande de subvention pour classe de découverte
Ecole intercommunale Saint-Clair / Savas : demande de subvention pour goûter de noël
Ecole intercommunale Saint-Clair / Savas : demande de subvention pour cycle natation
Convention de gestion d’un secteur « ados » entre les communes de Boulieu-Lès-Annonay,
Saint-Marcel-Lès-Annonay, Saint-Clair, Savas et l’association l’Arc en Ciel – AFR
Projet aménagement mairie
Bal des conscrits 2013
Informations sur dossiers en cours
Informations diverses
Questions diverses
Conseil du 18 décembre 2012
Documents joints
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