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Comptes rendus 2010
Articles de cette rubrique
Conseil du 13 décembre 2010
Approbation compte rendu réunion du 13 septembre 2010
Désignation d’un secrétaire de séance
Syndicat des 3 rivières : demande d’adhésion
Syndicat de l’Ecole de Musique et de Danse de l’Ardèche : demande de retrait
Mise à disposition de la salle polyvalente : convention avec l’Ogec de Savas (...) > suite
Conseil du 13 septembre 2010
Approbation compte rendu réunion du 18 juin 2010
Désignation d’un secrétaire de séance
Renouvellement ligne de crédit
Contrats Ardèche Projets Territoires : approbation des projets 2010
Sarl DPPM : admission en non valeurs
Travaux en régie : inscription des dépenses en investissement
décisions (...) > suite
Conseil du 18 juin 2010
Approbation compte rendu réunion du 09 avril 2010
Désignation d’un secrétaire de séance
Location appartement T3
Location appartement T5
Eveil musical année scolaire 2010/2011
PVR électricité Eteize
Informations sur dossiers en cours
Informations diverses
Questions (...) > suite
Conseil du 09 avril 2010
Approbation compte rendu réunion du 18 mars 2010
Désignation d’un secrétaire de séance
Modification du régime indemnitaire des agents
Demande de subvention pour réparation des dégâts causés à la voirie
Nomination d’un conseiller municipal délégué
Vote du budget communal 2010
Tarifs location maison (...) > suite
Conseil du 18 mars 2010
Approbation compte rendu réunion du 18 décembre 2009
Désignation d’un secrétaire de séance
Syndicat Ecole Départementale de Musique et de Danse : demandes d’adhésion
Cession de chemin
Suppression emploi adjoint technique de 1ère classe
Médaille d’honneur : attribution d’une prime
Tarifs location (...) > suite
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