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Comptes rendus 2020
Articles de cette rubrique
Compte-rendu du CM du 18 décembre 2020
Le Conseil Municipal s’est réuni le 18/12/2020 et a suivi l’ordre du jour suivant :
Application d’une redevance pour le dépôt illégal de déchets
Tarification pour verbaliser les propriétaires d’animaux domestiques qui ne ramassent pas les déjections, les personnes qui attirent systématiquement ou de (...) > suite
Compte-rendu du CM du 03 décembre 2020
Le Conseil Municipal s’est réuni le 03/12/2020 et a suivi l’ordre du jour suivant :
Subvention pour le goûter de Noël de l’OGEC de l’école privée de Savas
Subvention pour le goûter de Noël au Sou des écoles St Clair/Savas
Enseignement - Participation aux dépenses de fonctionnement de l’école privée (...) > suite
Compte-rendu du CM du 09 novembre 2020
Le Conseil Municipal s’est réuni le 09/11/2020 et a suivi l’ordre du jour suivant :
Enseignement - Utilisation à titre gracieux de l’ancienne salle communale par l’école privée de Savas pour l’EPS pour la période de Novembre à Avril
Transport - Vente du véhicule Piaggio immatriculé EX-907-SW (...) > suite
Compte-rendu du CM du 17 septembre 2020
Le Conseil Municipal s’est réuni le 17/09/2020 et a suivi l’ordre du jour suivant :
Décisions budgétaires - Décision modificative n°1 - Budget Communal 2020
Enseignement - Subvention Classe de Découverte - OGEC de l’école privée de Savas
Demande d’audit concernant l’installation de la vidéo (...) > suite
Compte-rendu du CM du 28 Juillet 2020
Le Conseil Municipal s’est réuni le 28/07/2020 et a suivi l’ordre du jour suivant :
Indemnités de fonction du Maire et des adjoints
Questions diverses
Séance levée à 20h10 > suite
Compte-rendu du CM du 16 Juillet 2020
Le Conseil Municipal s’est réuni le 16/07/2020 et a suivi l’ordre du jour suivant :
Décisions Budgétaires - Vote du Budget 2020
Personnel - Création d’un emploi d’adjoint technique > suite
Compte-rendu du CM du 10 Juillet 2020
Le Conseil Municipal s’est réuni le 10/07/2020 et a suivi l’ordre du jour suivant :
Désignation des Délégués du Conseil Municipal et de leurs suppléants en vue de l’élection des Sénateurs
Avenant à la convention de gestion de la structure Arc-En-Ciel - Accueils de loisirs
Désignation d’un référent de la (...) > suite
Compte-rendu du CM du 30 Juin 2020
Le Conseil Municipal s’est réuni le 30/06/2020 et a suivi l’ordre du jour suivant :
Fiscalité - Vote des taux des trois taxes directes
Désignation de représentants - Désignation des délégués au Syndicat de Développement d’équipement et d’aménagement : Désignation du représentant de la commune de Savas au (...) > suite
Compte-rendu du CM du 04 Juin 2020
Le Conseil Municipal s’est réuni le 04/06/2020 et a suivi l’ordre du jour suivant :
Désignation de représentants - Création de commissions municipales
Désignation de représentants - Désignation des délégués au Syndicat Départemental d’Énergies de l’Ardèche
Désignation de représentants - Désignation des (...) > suite
Compte-rendu du CM du 27 Mai 2020
Le Conseil Municipal s’est réuni le 27/05/2020 et a suivi l’ordre du jour suivant :
Élection du Maire et des adjoints
Délégation de fonction - Délégation du Conseil Municipal au Maire
Indemnités de fonction du Maire et des Adjoints
Information diverses :Retour ligne automatique
Le prochain Conseil (...) > suite
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