Approbation compte rendu réunion du 11 septembre 2017
Participation aux dépenses de fonctionnement de l’école privée de SAVAS pour 2018
FNACA - Demande de subvention exceptionnelle
Adhésion au contrat d’assurance « risques statutaires »
Mise en place du RIFSEEP
Convention dite « de base » avec le (...) >suite
Approbation compte rendu réunion du 21 juin 2017
Subvention Paroisse Saint-Christophe
Rapport hydrogéologique de la prise d’eau potable du Ternay
Décisions du maire à consulter sur www.savas.fr Vie municipale / Les décisions du maire
Informations sur dossiers en cours
Informations diverses (...) >suite
Approbation compte rendu réunion du 15 mai 2017
Convention de participation financière des élèves extérieurs scolarisés dans une école publique municipale de Davézieux
Virements de crédit budget communal 2017
Décisions du maire à consulter sur www.savas.fr Vie municipale / Les décisions du maire (...) >suite
Approbation compte rendu réunion du 10 avril 2017
Demande subvention au Conseil Départemental – Déneigement
Réhabilitation des réseaux humides – Le Village – Approbation de la convention de groupement de commande
Décisions du maire à consulter sur www.savas.fr Vie municipale / Les décisions du maire (...) >suite
Approbation compte rendu réunion du 06 février 2017
Mise en place d’un service commun d’instruction des actes relatifs à l’application du droit de sols
pour les communes membres d’Annonay Rhône Agglo
Réhabilitation des réseaux humides au village
Contrats d’assurance des Risques Statutaires (...) >suite
Approbation compte rendu réunion du 19 décembre 2016
Demande de subvention à la Région Auvergne-Rhône-Alpes
Décisions du maire à consulter sur www.savas.fr Vie municipale / Les décisions du maire
Informations sur dossiers en cours
Informations diverses
Questions (...) >suite