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Comptes rendus 2014

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Compte rendu du 09 décembre 2014

Approbation compte rendu réunion du 25 novembre 2014 Désignation d’un secrétaire de séance Travaux en régie – budget communal 2014 Virements de crédits – budget communal 2014 Demande de subvention suite aux intempéries – automne 2014 Ogec de Savas : subvention goûter de Noël Sou des écoles (...) > suite

Compte rendu du 25 novembre 2014

Approbation compte rendu réunion du 23 septembre 2014 Désignation d’un secrétaire de séance Convention tractopelle Encaissement du chèque Santé au Travail Location Maison Rurale d’Animation Participation dépenses de fonctionnement école de Savas Participation classe de découverte Taxe (...) > suite

Compte rendu du 23 septembre 2014

Approbation compte rendu réunion du 24 juin 2014 Désignation d’un secrétaire de séance Désignation des membres du CCAS Délégation du conseil municipal au Maire Commission communale des impôts directs Contrat familles rurales : rythmes scolaires Attribution d’indemnité du receveur municipal (...) > suite

Compte rendu du 24 juin 2014

Approbation compte rendu réunion du 22 avril 2014 Désignation d’un secrétaire de séance Election des délégués sénatoriaux Commission communale des impôts directs Suppression d’un emploi d’adjoint administratif de deuxième classe Encaissement chèque Sofcap Modifications budgétaires Demande subvention (...) > suite

Compte rendu du 22 avril 2014

Approbation compte rendu réunion du 15 avril 2014 Désignation d’un secrétaire de séance Commission communale des impôts directs Eveil musical 2014/2015 : convention entre le Syndicat Mixte Ardèche Musique et Danse et la commune de Savas Convention ados Tarif tennis Vote des taux des trois (...) > suite

Compte rendu du 15 avril 2014

Approbation compte rendu réunion du 04 avril 2014 Désignation d’un secrétaire de séance Désignation des délégués dans les différents syndicats et structures intercommunales Désignation des délégués aux commissions d’appel d’offres Création de commissions communales Délégation du conseil municipal au (...) > suite

Compte rendu du 04 avril 2014

Installation du nouveau Conseil Municipal Election du Maire Vote du nombre des Adjoints Election des Adjoints Modalités des indemnités de fonction du Maire et des Adjoints Informations diverses Questions diverses > suite

Compte rendu du 18 mars 2014

Approbation compte rendu réunion du 25 février 2014 Désignation d’un secrétaire de séance Encaissement chèque Ouverture de crédits avant vote du budget Approbation du PLU Informations sur dossiers en cours Informations diverses Questions (...) > suite

Compte rendu du 25 février 2014

Approbation compte rendu réunion du 16 décembre 2013 Désignation d’un secrétaire de séance Avenant à la convention concernant le déficit de la cantine scolaire Compte administratif 2013 – Budget communal Compte de gestion 2013 – Budget communal Affectations de résultats 2013 – Budget communal (...) > suite

MAIRIE DE SAVAS - Le Village - 07430 Savas
Tél. : 04 75 33 22 57 - Fax : 04 75 32 52 93

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