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Comptes rendus 2011
Articles de cette rubrique
Conseil du 16 décembre 2011
Approbation compte rendu réunion du 07 octobre 2011
Désignation d’un secrétaire de séance
Santé au travail : encaissement de chèque
Ogec : demande de subvention pour goûter de Noël
Participation aux dépenses de fonctionnement de l’école privée de SAVAS pour 2012
Recensement de la population : (...) > suite
Conseil du 07 octobre 2011
Approbation compte rendu réunion du 18 juillet 2011
Désignation d’un secrétaire de séance
Voeux concernant la formation des agents territoriaux
Nomination d’un conseiller municipal délégué
Deume Basket : demande de subvention
Ogec : demande de subvention
Ogec : mise à disposition de la salle (...) > suite
Conseil du 18 juillet 2011
Approbation compte rendu réunion du 22 avril 2011
Eveil musical 2011/2012 : convention entre le Syndicat Mixte Ardèche
Musique et Danse et la commune de Savas
Ouvertures de crédits
Subvention pour association
Projet de schéma départemental de coopération intercommunale
Réforme de (...) > suite
Conseil du 22 avril 2011
Approbation compte rendu réunion du 11 mars 2011
Désignation d’un secrétaire de séance
Emprunt PVR Hauches de Tourton
Amortissement du PLU
Vote des taux des trois taxes directes
Vote du budget primitif
Tarif tennis
Syndicat de l’école de musique et de danse : adhésion d’une nouvelle commune (...) > suite
Conseil du 11 mars 2011
Approbation compte rendu réunion du 13 décembre 2010
Désignation d’un secrétaire de séance
Vente du camion
Axa : encaissement chèque
L’Art des choix : remboursement facture
Approbation du tarif de base du contrat Magnus
Ecole intercommunale Saint-Clair/Savas : classe de découverte
Convention de (...) > suite
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