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Comptes rendus 2008

Articles de cette rubrique


Conseil du 09 Décembre 2008 :
Ordre du jour : Approbation compte rendu réunion du 21 novembre 2008 Désignation d’un secrétaire de séance Extension des compétences et modification des statuts de la Communauté de Communes du Bassin d’Annonay SIVU des Inforoutes : fiscalisation de la contribution Concours du receveur (...) > suite


Conseil du 21 Novembre 2008 :
Ordre du jour : Approbation compte rendu réunion du 07 novembre 2008 Désignation d’un secrétaire de séance Désignation d’un représentant à la Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charges Ecole départementale de Musique : modification des statuts Présentation du projet de Monsieur Teuma (...) > suite


Conseil du 7 Novembre 2008 :
ORDRE DU JOUR : CONTRAT ENFANCE JEUNESSE 2008/2011 CONVENTION DE LA GESTION DE LA STRUCTURE « ARC EN CIEL » MULTI-ACCUEIL et ACCUEIL DE LOISIRS PARTICIPATION FINANCIERE POUR LA SCOLARISATION D’UN ENFANT EN CLASSE SPECIALISEE SUBVENTION CLASSE DE DECOUVERTE – OGEC DE L’ECOLE CATHOLIQUE SAINTE (...) > suite


Conseil du 08 Septembre 2008 :
Ordre du jour du conseil du Lundi 08 Septembre 2008 : Approbation compte rendu réunion du 27 juin 2008 ORDRE DU JOUR : Désignation d’un secrétaire de séance Participation aux classes de découverte Eveil Musical : convention avec le département Convention pour la mise en œuvre du document (...) > suite


Conseil du 27 Juin 2008 :
Ordre du jour du conseil du Vendredi 27 Juin 2008 : Approbation compte rendu réunion du 06 juin 2008 ORDRE DU JOUR : Désignation d’un secrétaire de séance Election des délégués municipaux pour les élections sénatoriales Informations sur dossiers en cours Informations diverses Questions (...) > suite


Conseil du 06 Juin 2008 :
Ordre du jour du conseil du Vendredi 06 Juin 2008 : Approbation compte rendu réunion du 13 mai 2008 ORDRE DU JOUR : Désignation d’un secrétaire de séance Commission communale des impôts directs : désignation des commissaires Versement d’une provision pour risque d’irrécouvrabilité Location de (...) > suite


Conseil du 13 Mai 2008 :
Ordre du jour du conseil du Mardi 13 Mai 2008 : Approbation compte rendu réunion du 11 avril 2008 ORDRE DU JOUR : Désignation d’un secrétaire de séance Commission communale des impôts directs : Désignation des commissaires Ouverture d’une ligne de crédit pour assainissement Samoyas (...) > suite


Conseil du 11 Avril 2008 :
Ordre du jour du conseil du Vendredi 11 Avril 2008 : Approbation compte rendu réunion du 21 mars 2008 ORDRE DU JOUR : Désignation d’un secrétaire de séance Vote des quatre taxes directes Indemnités de fonction du maire et des adjoints Vote du budget primitif communal 2008 Vote du budget (...) > suite


Conseil du 21 Mars 2008 :
Ordre du jour du conseil du Vendredi 21 Mars 2008 : ORDRE DU JOUR : Election du Maire Election des Adjoints Désignation des délégués : A la Communauté de Communes du Bassin d’Annonay Aux Syndicats Intercommunaux Désignation du représentant de la commune au collège électoral de (...) > suite


Conseil du 18 Février 2008 :
Ordre du jour du conseil du Lundi 18 Février 2008 : Approbation Compte rendu réunion du 04/02/08 ORDRE DU JOUR : Désignation d’un secrétaire de séance Vote des comptes administratifs 2007 Aménagement des Hauches de Tourton : choix des entreprises Assainissement Samoyas-Le Soulier : demande (...) > suite


 
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