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Comptes rendus 2009
Articles de cette rubrique
Conseil du 18 décembre 2009
Approbation compte rendu réunion du 20 octobre 2009
Désignation d’un secrétaire de séanceSous des écoles Saint-Clair/Savas : subvention pour le cycle équitation de la classe de CP/CE1
Participation aux dépenses de fonctionnement de l’école privée de Savas pour 2010
Indemnité de conseil alloué au (...) > suite
Conseil du 20 octobre 2009
Approbation compte rendu réunion du 24 juillet 2009
Désignation d’un secrétaire de séance
Demande de retrait de commune au SIVU des Inforoutes
Ecole Notre Dame de Boulieu : subvention classe de découverte
Contrats d’assurance des risques statutaires
Contrat de maintenance Sirap
Encaissement (...) > suite
Conseil du 24 juillet 2009
Approbation compte rendu réunion du 05 juin 2009
Désignation d’un secrétaire de séance
Maison Rurale d’Animation : inscription de la dépense en investissement
Hauches de Tourton : acquisition de terrains
Assainissement Samoyas – Le Soulier : participation pour frais de branchement
demande de prêt (...) > suite
Conseil du 05 juin 2009
Ordre du jour : Approbation compte rendu réunion du 24 avril 2009
Désignation d’un secrétaire de séance
Création d’un emploi d’adjoint technique territorial principal de 2ème classe
Ecole privée : demande de subvention exceptionnelle
Ecole Départementale de Musique : convention pour éveil musical (...) > suite
Conseil du 24 avril 2009
Ordre du jour :
Approbation compte rendu réunion du 27 mars 2009
Désignation d’un secrétaire de séance
Ecole publique intercommunale : subvention exceptionnelle
Tennis – tarif saison 2009/2010
Tarifs location salle polyvalente
Tarifs de location des chaises et tables
Hauches de Tourton : (...) > suite
Conseil du 27 mars 2009
Approbation compte rendu réunion du 27 mars 2009
Désignation d’un secrétaire de séance
Mise en concurrence du contrat d’assurance des risques statutaires Comptes administratifs Comptes de gestion Affectations de résultats Indemnité pour frais de déplacement de l’employé communal Plan de relance de (...) > suite
Conseil du 26 Janvier 2009
Ordre du jour :
Approbation compte rendu réunion du 09 décembre 2008
Désignation d’un secrétaire de séance
Approbation du tarif de base du contrat Magnus
Ouvertures de crédits – Budget communal 2009
Aménagement de la maison rurale d’animation : demande de dotation globale d’équipement
Sou des (...) > suite
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