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Conseil du 16 décembre 2011

Approbation compte rendu réunion du 07 octobre 2011
Désignation d’un secrétaire de séance
Santé au travail : encaissement de chèque
Ogec : demande de subvention pour goûter de Noël
Participation aux dépenses de fonctionnement de l’école privée de SAVAS pour 2012
Recensement de la population : rémunération des agents recenseurs
Caution location Maison Rurale d’Animation
Transfert de la compétence assainissement : mise à disposition au profit de la communauté de Communes du Bassin d’Annonay des biens meubles et immeubles
Projet mairie : demande de dotation d’équipement des territoires ruraux
Informations sur dossiers en cours
Informations diverses
Questions diverses

Documents joints

 Compte rendu 16 décembre 2011 registre

Compte rendu du Conseil Municipal du 16 décembre 2011


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