Ordre du jour du conseil du Jeudi 06 Septembre 2007 :
Approbation compte rendu réunion du 18/06/07
ORDRE DU JOUR :
PLU approbation de la révision simplifiée
PLU approbation de la modification
Bilan de la concertation
Programme local de l’habitat : adoption
du programme d’actions
Virement de crédits
Commission d’appel d’offres : désignation
des membres
Taxe forfaitaire sur cession de terrain
Eveil musical : convention avec le
département
Inforoutes : nouvelle adhésion
Taux d’avancement des employés communaux
Convention de mandat de maîtrise
d’ouvrage avec le syndicat des eaux
Approbation du contrat territorial (CAP
territoire) avec le conseil général
Plan départemental des itinéraires de
promenades et de randonnées
Informations sur les dossiers en cours
Informations diverses
Questions diverses