Le Conseil Municipal s’est réuni le 16/12/2019 et a suivi l’ordre du jour suivant :
Approbation compte rendu réunion du 23 septembre 2019
Décision budgétaire - Décision Modificative n°2 - Budget Communal 2019
Enseignement - Participation aux dépenses de fonctionnement de l’école privée de Savas pour 2020
Adoption d’un règlement de formation
Le rapport annuel sur le prix et la qualité du service de l’eau potable par le syndicat des eaux des cantons d’Annonay et de Serrières
Intercommunalité - Demande d’adhésion au S.D.E.A.
Modification de la délibération - Marché - Constitution d’un groupement de commandes en vue de la passation d’un accord-cadre "Travaux et entretien de voirie, réseaux divers et terrassement" - Conclusion d’une convention entre Annonay Rhône Agglo, la commune de Savas et d’autres communes du bassin d’Annonay pour 2020-2024
La demande d’un audit concernant l’installation de la vidéo protection sur le territoire communal
La subvention exceptionnelle pour le fonds de solidarité séisme commun à toutes les communes sinistrées
Information diverses :
La piste forestière est interdite à la circulation pour les véhicules à moteur. Les cadenas vont être apposés avec des clés remises aux ayant-droits des communes de Savas et Saint-Clair. La gendarmerie sera mandatée pour faire respecter les arrêtés municipaux.
Séance levée à 19 heures
