logo Annonay Rhône Agglo

Compte-rendu du CM du 07 octobre 2021

Le Conseil Municipal de Savas s’est réuni le Jeudi 07 Octobre 2021 à 20 heures et a suivi l’ordre du jour suivant :

Approbation compte rendu réunion du 19 Juillet 2021 Retour ligne automatiqueRetour ligne automatique
Enseignement - Utilisation à titre gracieux de l’ancienne salle communale par l’école privée de Savas pour l’EPS pour la période de Novembre à AvrilRetour ligne automatique
Rapport de la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées (CLET) concernant la compétence eaux pluviales
Délégués aux Commissions d’Appel d’Offre
Enseignement - Subvention Classe de découverte - OGEC de l’École Cathollique Notre Dame de Boulieu-Lès-Annonay
Utilisation de la MRA par le Club des Heureux de Vivre St Clair-Savas pour les mercredis après-midi
Fonction publique - Contrat d’assurance des risques statutaires - Communication des résultats par le CDG07 pour les Collectivités et établissements employant au plus 20 agents CNRACL - Résultats agents Ircantec

Questions diverses :

-  Nouvelle convention secteur jeunes AFR Arc-en-Ciel
-  Contrats d’assurances

Fin de séance à 21h30

Documents joints


faire une remarque sur le contenu de cette page

 
Haut de page | Accueil | WebmasterPlan du site | Espace privé | Informations légales | Aide | Annonay Rhône Agglo |

    

MAIRIE DE SAVAS - Le Village - 07430 Savas
Tél. : 04 75 33 22 57 - Fax : 04 75 32 52 93

     RSSSavas