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Compte-rendu du CM du 04 Juin 2020

Le Conseil Municipal s’est réuni le 04/06/2020 et a suivi l’ordre du jour suivant :

Désignation de représentants - Création de commissions municipales
Désignation de représentants - Désignation des délégués au Syndicat Départemental d’Énergies de l’Ardèche
Désignation de représentants - Désignation des membres du CCAS
Désignation de représentants - Commission Communale des impôts directs
Désignation de représentants - Désignation des délégués au syndicat des eaux Annonay-Serrières
Désignation de représentants - Désignation du délégué au Syndicat Mixte à vocation départementale de l’école de musique et danse de l’Ardèche
Désignation de représentants - Désignation des délégués aux commissions d’appel d’offres
Désignation de représentants - Désignation des délégués à l’école intercommunale Saint Clair/Savas
Désignation de représentants - Désignation d’un délégué à la défense
Subventions - Demande de subvention au conseil départemental dans le cadre de l’aide aux communes pour le déneigement de leur voirie au cours de la campagne hivernale 2019/2020
Finances - Location Maison Rurale d’Animation
SDE   07 - Adhésion à un groupement de commandes et autorisation de signer les marchés et/ou accords-cadres et marchés subséquents
Fonction publique - Non renouvellement de l’adhésion au CNAS pour 2021

Séance levée à 20 heures 48 minutes

Documents joints


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