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Ordre du jour du Conseil Municipal du 08 septembre 2022

Le Conseil Municipal de Savas se réunira le Jeudi 08 septembre 2022 à 20 heures 00 et suivra l’ordre du jour suivant :

Approbation compte rendu réunion du 16 juin 2022
Création d’un budget annexe M4 « Energies »
Projet de dissolution du CCAS
Création d’une commission Sociale
Annule et remplace la délibération 3 du 27 janvier 2022 : Mise en place de la nomenclature M57 à compter du 1er Janvier 2023
Personnel – Recrutement et rémunération des agents recenseurs
Convention d’organisation temporaire de la Maîtrise d’ouvrage avec le SDE07 pour les travaux d’enfouissement Route de Chazeaux
Désignation de représentants – Désignation de référents pour la Chambre Consulaire (CCI  ) de l’Ardèche
Enseignement – Utilisation à titre gracieux de l’ancienne salle communale par l’école privée de Savas pour l’EPS pour la Période de Novembre à Avril

Décisions du maire à consulter sur www.savas.fr Vie municipale / Les décisions du maire
Informations sur dossiers en cours
Informations diverses
Questions diverses :
Information sur le FCTVA
Restauration de l’adoration des bergers effectuée par l’association du Patrimoine


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