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Ordres du jour des CM 2022
Articles de cette rubrique
Ordre du jour du Conseil Municipal du 15 décembre 2022
Le Conseil Municipal de Savas se réunira le Jeudi 15 décembre 2022 à 20 heures 00 et suivra l’ordre du jour suivant :
Approbation compte rendu réunion du 08 septembre 2022
Enseignement – Participation aux dépenses de fonctionnement de l’école privée de Savas pour 2023
Signature du Projet Educatif (...) > suite
Ordre du jour du Conseil Municipal du 08 septembre 2022
Le Conseil Municipal de Savas se réunira le Jeudi 08 septembre 2022 à 20 heures 00 et suivra l’ordre du jour suivant :
Approbation compte rendu réunion du 16 juin 2022
Création d’un budget annexe M4 « Energies »
Projet de dissolution du CCAS
Création d’une commission Sociale
Annule et remplace la (...) > suite
Ordre du jour du Conseil Municipal du 16 juin 2022
Le Conseil Municipal de Savas se réunira le Jeudi 16 juin 2022 à 20 heures 00 et suivra l’ordre du jour suivant :
Approbation compte rendu réunion du 05 mai 2022Retour ligne automatique
Décision Budgétaire – Décision Modificative n°3 – BP 2022Retour ligne automatique
Désignation d’un Coordonnateur (...) > suite
Ordre du jour du Conseil Municipal du 05 mai 2022
Le Conseil Municipal de Savas se réunira le Jeudi 05 mai 2022 à 20 heures 00 et suivra l’ordre du jour suivant :
Approbation compte rendu réunion du 25 mars 2022
Décision Budgétaire – Décision Modificative n°1 – BP 2022
Décision Budgétaire – Décision Modificative n°2 – BP 2022
Participation financière (...) > suite
Ordre du jour du Conseil Municipal du 25 mars 2022
Le Conseil Municipal de Savas se réunira le Vendredi 25 mars 2022 à 20 heures 00 et suivra l’ordre du jour suivant :
Approbation compte rendu réunion du 27 janvier 2022
Compte administratif 2021 – budget communal
Compte de gestion 2021 – budget communal
Affectation de résultats 2021 – budget (...) > suite
Ordre du jour du Conseil Municipal du 27 janvier 2022
Le Conseil Municipal de Savas se réunira le Jeudi 27 janvier 2022 à 20 heures 30 et suivra l’ordre du jour suivant :
Approbation compte rendu réunion du 02 décembre 2021
Signature d’une Convention Territoriale Globale avec la CAF de l’Ardèche pour la période 2022-2026
Transfert à l’EPCI de la (...) > suite
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