logo Annonay Rhône Agglo

Ordre du jour du Conseil Municipal du 30 juin 2020

Le Conseil Municipal se réunira le Mardi 30 juin 2020 à 20 h00 à la Mairie et suivra l’ordre du jour suivant :

Approbation compte rendu réunion du 04 juin 2020
Désignation d’un secrétaire de séance
Fiscalité – Vote des taux des trois taxes directes
Désignation du représentant au Syndicat de Développement d’Équipement et d’Aménagement
Désignation des représentants à la Commission Communale des Impôts Directs
Gestion du personnel – Convention d’assistance administrative à l’établissement/contrôle des dossiers CNRACL et d’information IRCANTEC et RAFP proposée par le CDG07
Transports – Vente du véhicule PIAGGIO immatriculé EX-907-SW
Location – Utilisation à titre gracieux de la Maison Rurale d’Animation par Annonay Rhône Agglo
Acquisition d’un Broyeur
Finances – Révision des conditions de mise à disposition d’un local communal pour le groupement des sylviculteurs du Haut-Vivarais et l’association syndicale libre de gestion forestière du Fayet

Informations diverses :
Révision de la subvention annuelle allouée à l’ACCA de Savas
Changement des serrures de la Mairie et du dépôt
Besoins en terme de balises, stop, signalétiques pour les routes communales et départementales
Terrain à côté de l’école privée de Savas
Installation containers tri sélectif pour le village
Questions diverses


faire une remarque sur le contenu de cette page

 
Haut de page | Accueil | WebmasterPlan du site | Espace privé | Informations légales | Aide | Annonay Rhône Agglo |

    

MAIRIE DE SAVAS - Le Village - 07430 Savas
Tél. : 04 75 33 22 57 - Fax : 04 75 32 52 93

     RSSSavas