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COMMISSION DU 27 JANVIER 2015

COMPTE RENDU DE COMMISSION

Le 27 janvier 2015 étaient présent(e)s :

BLANC JOCELYNE, CAVALLARO VINCENT, CHAPPAT MICHEL, COURBON BEATRICE, JOURDAIN PIERRE, ROCHE ALEXANDRE, SERAYET MICHELE, THOMAS ALAIN

ABSENTE EXCUSEE : BREGEON SEGOLENE

ABSENTS : BLACHIER RAPHAEL, BUSSET CHRISTOPHE, COMMUNAL-HAOUR JEAN-PIERRE, FAURE FREDERIC, TEUMA JEAN-YVES, VAURE ALEXANDRE.

Thèmes abordés lors de cette réunion et intéressant les commissions Finances, Urbanisme cadre de vie et environnement :

- présentation des résultats budgétaires de la commune et des restes à réaliser (résultats officieux en attente des états du Trésor Publique) .

- présentation de la convention Autorisation du Droit des Sols (ADS) avec l’Agglomération d’ANNONAY, cette convention concerne l’instruction des autorisations d’urbanisme.

- présentation du Suc de CLAVA pour lequel nous aurons un comité de pilotage avec au préalable une convention à signer après délibération du conseil municipal.

- présentation de la partie financière de la demande de subvention (DETR ou Dotation d’Equipemet des Territoires Ruraux) pour l’extension de la Maison Rurale d’Animation.


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