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compte rendu du 15 décembre 2015

Approbation compte rendu réunion du 22 septembre 2015
Sou des écoles Saint-Clair/Savas : subvention goûter de Noël
Convention entre la commune de Savas et la commune de Saint-Clair pour la participation financière relative au déneigement
Communauté d’Agglomération du Bassin d’Annonay : révision des Statuts
Projet de schéma départemental de coopération intercommunale (SDCI) de l’Ardèche
Projet de schéma départemental de coopération intercommunale (SDCI) de la Loire
Convention entre la commune de Savas et la commune de Saint-Clair pour la participation financière relative aux temps d’activités périscolaires pour l’école intercommunale « Les Géraniums »
Travaux en régie – budget communal 2015
Ogec de Boulieu : Participation classe de découverte
Encaissement du chèque Santé au Travail
Encaissement du chèque AXA
Ogec de Peaugres : Participation classe de découverte
Ogec de Savas : subvention goûter de Noël
Ogec de Savas : subvention informatique
Participation dépenses de fonctionnement école de Savas
Informations sur dossiers en cours
Informations diverses
Questions diverses

Documents joints

 compte rendu conseil municipal du 15 décembre 2015


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