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Conseil du 09 Décembre 2008 :

Ordre du jour :
Approbation compte rendu réunion du 21 novembre 2008
Désignation d’un secrétaire de séance
Extension des compétences et modification des statuts
de la Communauté de Communes du Bassin d’Annonay
SIVU   des Inforoutes : fiscalisation de la contribution
Concours du receveur municipal – Attribution d’indemnité
Participation aux dépenses de fonctionnement
de l’école privée de Savas pour 2009
Virements de crédits
Informations sur dossiers en cours
Informations diverses
Questions diverses

Documents joints

 compte rendu du 09/12/08


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