ORDRE DU JOUR :
CONTRAT ENFANCE JEUNESSE 2008/2011
CONVENTION DE LA GESTION DE LA STRUCTURE « ARC EN CIEL »
MULTI-ACCUEIL et ACCUEIL DE LOISIRS
PARTICIPATION FINANCIERE POUR LA SCOLARISATION D’UN
ENFANT EN CLASSE SPECIALISEE
SUBVENTION CLASSE DE DECOUVERTE – OGEC DE L’ECOLE
CATHOLIQUE SAINTE MARGUERITE DE DAVEZIEUX
CIMETIERE : RETROCESSION D’UNE CONCESSION
LOCATION D’UN APPARTEMENT (T5)
OUVERTURES DE CREDITS - BUDGET COMMUNAL 2008
RENOUVELLEMENT DE LA LIGNE DE CREDIT
DEMANDE DE MISE A DISPOSITION DE LA SALLE POLYVALENTE :
CONVENTION AVEC L’OGEC
DEMANDE DE MISE A DISPOSITION DU COURT DE TENNIS :
CONVENTION AVEC L’OGEC
DEMANDE DE MISE A DISPOSITION DE LA SALLE POLYVALENTE :
CONVENTION AVEC LE COMITE DES FÊTES
SIVU DES INFOROUTES DE L’ARDECHE : demande d’adhésions et de
retrait de communes
ENCAISSEMENT DU CHEQUE DE « SANTE AU TRAVAIL DU HAUT
VIVARAIS »
Conseil du 7 Novembre 2008 :
Documents joints
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