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Conseil du 18 décembre 2009

Approbation compte rendu réunion du 20 octobre 2009
Désignation d’un secrétaire de séanceSous des écoles Saint-Clair/Savas : subvention pour le cycle équitation de la classe de CP/CE1
Participation aux dépenses de fonctionnement de l’école privée de Savas pour 2010
Indemnité de conseil alloué au comptable du trésor
Budgets M14 et M49 : décisions modificatives
Acquisition de terrains aux Hauches de Tourton
Réforme des collectivités territoriales
Informations sur dossiers en cours
Informations diverses
Questions diverses

Documents joints

 Compte rendu 18 décembre 2009 registre

Compte rendu conseil du 18 décembre 2009


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