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comptes rendus 2019

Articles de cette rubrique


Compte-rendu du CM du 16 décembre 2019
Le Conseil Municipal s’est réuni le 16/12/2019 et a suivi l’ordre du jour suivant : Approbation compte rendu réunion du 23 septembre 2019 Décision budgétaire - Décision Modificative n°2 - Budget Communal 2019 Enseignement - Participation aux dépenses de fonctionnement de l’école privée de Savas pour (...) > suite


Compte-Rendu du CM du 23 septembre 2019
Le Conseil Municipal s’est réuni le 23/09/2019 et a suivi l’ordre du jour suivant : Approbation compte rendu réunion du 08 juillet 2019 La réduction du montant du loyer du mois de novembre 2019 pour M. FANGET Mickaël La prise de connaissance de l’enquête publique concernant la demande de (...) > suite


Compte-Rendu du CM du 08 juillet 2019
Le Conseil Municipal s’est réuni le 08/07/2019 et a suivi l’ordre du jour suivant : Approbation compte rendu réunion du 08 avril 2019 La création d’un poste d’adjoint administratif territorial à compter du 08 juillet 2019, de 35 heures hebdomadaires La sollicitation du Conseil Départemental pour une (...) > suite


Compte-Rendu du CM du 08 avril 2019
Le Conseil Municipal s’est réuni le 08/04/2019 et a suivi l’ordre du jour suivant : Approbation compte rendu réunion du 11 mars 2019 Signature d’un P.E.D.T (Projet Éducatif De Territoire) Lancement de l’enquête publique pour l’aliénation du Chemin de Grand Savas Compte de gestion 2018 – budget (...) > suite


Ordre du jour : Approbation compte rendu...
Ordre du jour : Approbation compte rendu réunion du 10 décembre 2018 Révision des tarifs de location de la Maison Rurale d’Animation pour 2020 Avis sur l’enquête publique concernant une demande d’autorisation environnementale de la société MP Hygiène Convention intervention musicale en milieu (...) > suite


 
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