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Comptes rendus 2018

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compte rendu du 01 octobre 2018
REUNION CONSEIL MUNICIPAL Ordre du jour du 01 octobre 2018 I Approbation compte rendu réunion du 07 juillet 2018 I Désignation d’un secrétaire de séance : Michèle SERAYET 30 Modification des statuts d’Annonay Rhône Agglo 31 Intérêt des Communes à mettre à disposition leurs toitures pour des (...) > suite


compte rendu du 07 juillet 2018
Approbation compte rendu réunion du 11 juin 2018 Création d’un emploi permanent de secrétaire de mairie des communes de moins de 1000 habitants Décisions du maire à consulter sur www.savas.fr Vie municipale / Les décisions du maire Informations sur dossiers en cours Informations diverses (...) > suite


compte rendu du 11 juin 2018
Approbation compte rendu réunion du 09 avril 2018 Evaluation des transferts de charge 2018 entre Annonay Rhône Agglo et ses communes membres et conséquences sur les attributions de compensation Désignation d’un délégué à la protection des données Vente du camion IVECO Demande subvention au Conseil (...) > suite


compte rendu du 09 avril 2018
Approbation compte rendu réunion du 22 janvier 2018 Desserte forestière du Suc de Combes Eveil musical année scolaire 2018/2019, convention entre le syndicat mixte du conservatoire Ardèche Musique et Danse et la commune de Savas Convention cadre du site Natura 2000 – Suc de Clava Vente véhicule (...) > suite


 
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