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Comptes rendus 2011

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Conseil du 16 décembre 2011
Approbation compte rendu réunion du 07 octobre 2011 Désignation d’un secrétaire de séance Santé au travail : encaissement de chèque Ogec : demande de subvention pour goûter de Noël Participation aux dépenses de fonctionnement de l’école privée de SAVAS pour 2012 Recensement de la population : (...) > suite


Conseil du 07 octobre 2011
Approbation compte rendu réunion du 18 juillet 2011 Désignation d’un secrétaire de séance Voeux concernant la formation des agents territoriaux Nomination d’un conseiller municipal délégué Deume Basket : demande de subvention Ogec : demande de subvention Ogec : mise à disposition de la salle (...) > suite


Conseil du 18 juillet 2011
Approbation compte rendu réunion du 22 avril 2011 Eveil musical 2011/2012 : convention entre le Syndicat Mixte Ardèche Musique et Danse et la commune de Savas Ouvertures de crédits Subvention pour association Projet de schéma départemental de coopération intercommunale Réforme de (...) > suite


Conseil du 22 avril 2011
Approbation compte rendu réunion du 11 mars 2011 Désignation d’un secrétaire de séance Emprunt PVR Hauches de Tourton Amortissement du PLU Vote des taux des trois taxes directes Vote du budget primitif Tarif tennis Syndicat de l’école de musique et de danse : adhésion d’une nouvelle commune (...) > suite


Conseil du 11 mars 2011
Approbation compte rendu réunion du 13 décembre 2010 Désignation d’un secrétaire de séance Vente du camion Axa : encaissement chèque L’Art des choix : remboursement facture Approbation du tarif de base du contrat Magnus Ecole intercommunale Saint-Clair/Savas : classe de découverte Convention de (...) > suite


 
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